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L'agriculture européenne se distingue par la qualité et la diversité de son patrimoine culturel et gastronomique. Cette identité forte fut en grande partie préservée du phénomène de standardisation et d'industrialisation des productions agricoles grâce aux politiques de protection et de promotion des Indications Géographiques (IG) de l'Union Européenne (UE). Ainsi, la spécificité des IG réside notamment dans le maintien de méthodes de production traditionnelles, respectueuses de l'environnement et du bien-être animal. Le Règlement 2024/1143 du 11 avril 2024 contenant réforme du droit de l'Union en matière d'Indication Géographiques relatives aux produits agricoles a permis de réaffirmer ce lien en introduisant au sein de la politique des systèmes IG de nouveaux objectifs de durabilité et de respect du bien-être animal. Cette réforme semble redéfinir le rôle des systèmes IG au sein des politiques agricoles de l'Union Européenne. Historiquement dédiés à la valorisation des produits issus des systèmes traditionnels, le Législateur Européen fait désormais des systèmes IG un outil de la transition agroécologique.
Ainsi, la révision de la réglementation relative aux IG fut guidée par l'ambition de mieux répondre aux attentes sociétales. Parmi celles-ci, le bien-être animal occupe une place croissante si bien qu'environ 84 % des citoyens européens estiment que les animaux d'élevages devraient être mieux protégés.
Une première partie de cet article est dédiée à l'analyse de la place du bien-être animal au sein de la législation de l'Union Européenne relative aux IG. Le Règlement 2024/1143 contient des évolutions substantielles en matière de prise en compte du bien-être animal par rapport au précédent Règlement 1151/2012. Les organisations de producteurs sont ainsi incitées à répondre aux attentes des consommateurs en faisant évoluer les méthodes de production. De même, la simplification des procédures de modification des cahiers des charges devrait faciliter l'adaptation des normes de production aux attentes des consommateurs. Toutefois, ces mesures demeurent simplement incitatives, ce qui risque d'accentuer les disparités dans les conditions d'élevages entre les différentes IG, soulevant les questions du bon fonctionnement du marché intérieur et de la protection des intérêts des consommateurs.
Une seconde partie de l'article présente une analyse comparative des normes de bien-être contenues dans les cahiers des charges des Appellations d'Origines Protégées des filières porcines françaises, italiennes et espagnoles. Ce travail d'analyse permet tout d'abord de dresser un bilan des pratiques d'élevage dans ces systèmes IG et de les mesurer aux ambitions du législateur. Il permet par ailleurs d'identifier les bonnes pratiques à tous les stades de la chaîne agroalimentaire. Au niveau de l'amont des filières : origine des porcelets, rusticité des races, qualité des aliments etc. Au sein des élevages : accès au plein air, densité de production, âge de sevrage etc. Dans les filières avales : normes encadrant le transport, l'abattage, la transformation etc. Les normes de production des systèmes IG ont la particularité d'être élaborées et éprouvées par les éleveurs et les professionnels de la filière et sont donc opérationnelles. Cette compilation des bonnes pratiques constitue donc un outil pertinent pour les organisations professionnelles souhaitant moderniser leurs cahiers des charges.
